Conditions générales de vente Plateforme 360°CITIZ - DIGITAIX

Les dispositions qui suivent établissent les conditions générales de vente des produits et services proposés sur le site accessible par Internet : www.digitaix.fr

Par "entreprise" on désigne la structure (commerce, artisan, professionnel, société de service, association...) qui vend le produit ou le service. La Mairie d’Aix-les-Bains (titulaire de la licence 360°Citiz), Hexative (exploitant de 360°Citiz) ou Antidots Group (concepteur et hébergeur de 360°Citiz) ne sont pas les vendeurs et n'agissent en aucun cas comme intermédiaires : l'internaute achète directement à l'entreprise vendeuse du produit ou service; toutes les réclamations seront faites par l'internaute directement à l'entreprise vendeuse et en aucun cas auprès de ces trois entités.

Le fait de cliquer sur l’icône (« j’accepte », valider ou toute autre mention) signifie que le consommateur Internaute achète l’article et/ou le service qu’il a sélectionné, de même qu’il reconnaît avoir pris connaissance des conditions générales de vente et qu’il les accepte.

Tous les consommateurs internautes sont invités à lire attentivement les clauses ci-après. Il n’est pas possible pour un consommateur d’acheter ou réserver l’un des produits ou services présentés sur ce site sans accepter préalablement les conditions prévues ci-après.

ARTICLE 1 - OBJET

Les présentes conditions générales de vente constituent l’intégralité des droits et obligations des parties, aucune autre condition ne pouvant s’intégrer à celles-ci.

ARTICLE 2 – MENTIONS LEGALES

L'entreprise responsable de l’offre est : L'entreprise qui vend le produit ou le service et qui est mentionnée comme telle dans la fiche dans laquelle l'internaute a cliqué sur "ajouter au panier" pour commander via internet. Les coordonnées de cette entreprise sont mentionnées dans la fiche point d’activité présente sur le site www.digitaix.fr.

ARTICLE 3 – CARACTERISTIQUES DES ARTICLES

Le vendeur fait connaître au consommateur Internaute l’ensemble des caractéristiques techniques essentielles du ou des produits ou services proposés. Le vendeur invite le consommateur Internaute à lire attentivement ces caractéristiques. Une ou plusieurs photographie(s) illustre(nt) le produit. Le vendeur reconnaît que les photographies qui figurent sur le site Internet ont une valeur contractuelle.

ARTICLE 4 - PRIX

Les prix sont indiqués en Euro et s'entendent Toutes Taxes Comprises. Toutes les commandes sont payables exclusivement en euros (€). L'entreprise vendeuse se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement des commandes, sous réserve de disponibilité à cette date.

ARTICLE 5 – COMMANDE

Votre commande sur le site www.digitaix.fr est entièrement sécurisée grâce à une solution de paiement. (voir article 12 - sécurité technique ). Choisissez un (ou des) produit(s) et/ou service(s) dans la boutique www.digitaix.fr et remplissez votre panier. À tout moment vous pouvez annuler ou modifier votre commande, ou en visualiser précisément le détail, les caractéristiques, les quantités, le mode de livraison retenu, le montant à payer, etc. Vous avez également la faculté de vérifier et le cas échéant de modifier votre commande avant de la confirmer dans l'écran RECAPITULATIF du site www.digitaix.fr.

Pour commander, cocher l’acceptation de ces conditions générales de vente et cliquer sur Finaliser . Lorsque le consommateur Internaute clique sur l’icône « Payer par carte bancaire», les informations qu’il a données ne sont alors plus modifiables : désignation du ou des article(s) ou service(s)choisi(s), quantité commandé, adresse de livraison, choix du mode de livraison, etc... Il ne peut remettre en cause son acceptation, sous réserve de l’application de l’article 9 des présentes conditions générales de vente.

ARTICLE 6 – CONFIRMATION DE COMMANDE

www.digitaix.fr confirmera par e-mail votre commande après validation de votre paiement. Le mail de confirmation reçu fait office de justificatif de commande. Sur cette confirmation figurera le N° de justificatif, la désignation du ou des produits et/ou service(s) commandés, leurs prix, le mode de paiement, l'adresse de livraison, le choix du mode de livraison, etc. Cette confirmation indiquera, conformément à l’article L.121-19 du code de la consommation, les adresses où le consommateur peut présenter ses réclamations.

ARTICLE 7 – PREUVE DE COMMANDE

Cette confirmation sera archivée par www.digitaix.fr et sera considérée comme preuve de commande.

ARTICLE 8 – FACTURATION

Nos prix s’entendent en euros (€), toutes taxes comprises. Une facture vous sera adressée par le vendeur (sur demande) après validation définitive de votre commande.

ARTICLE 9 – LIVRAISON

Les produits proposés sur le site www.digitaix.fr sont livrables ou pas suivant les indications fournies dans chaque fiche produit et services. La réception de la commande se fera au choix du consommateur internaute, selon les 2 possibilités proposées sur le site www.digitaix.fr :

livraison par envoi Poste (si option payante prévue).

retrait dans le magasin du vendeur.

Dans le cadre d'une expédition par La Poste, le vendeur du produit et/ou du service s’engage à expédier les produits conformément aux délais respectifs de ce mode de livraison indiqués sur le site, nonobstant tout cas fortuit ou de force majeure qui retarderait la livraison indépendamment de la volonté et des diligences du vendeur du produit et/ou du service. Le consommateur peut obtenir la résolution de la vente dans les conditions prévues à l’article L. 138-2, le professionnel est tenu de rembourser le consommateur de la totalité des sommes versées, au plus tard dans les quatorze jours suivant la date à laquelle le contrat a été dénoncé. La somme versée par le consommateur est de plein droit majoré de 10 % si le remboursement intervient au plus tard trente jours au-delà de ce terme, de 20 % jusqu’à soixante jours et de 50 % ultérieurement. En cas de manquement du professionnel à son obligation de livraison du bien ou de fourniture du service à la date ou à l’expiration du délai prévu au premier alinéa de l’article L. 138-1 ou, à défaut, au plus tard trente jours après la conclusion du contrat, le consommateur peut résoudre le contrat, par lettre recommandée avec demande d’avis de réception ou par un écrit sur un autre support durable, si, après avoir enjoint, selon les mêmes modalités, le professionnel d’effectuer la livraison ou de fournir le service dans un délai supplémentaire raisonnable, ce dernier ne s’est pas exécuté dans ce délai. Lors de la livraison, vous devez vérifier obligatoirement l’aspect général de l’emballage du produit livré et son contenu. En cas de dommage et/ou de manque, vous devez le signaler sur le bon de livraison ( dans le cadre d'une livraison à domicile ) et sur le bordereau de La Poste avant la signature de celui-ci et le départ du facteur ( dans le cadre d'une livraison par La Poste ) , puis en faire part à l'entreprise vendeuse du produit et/ou du service sous un délai de 3 jours :

par mail ( à partir de l'adresse mail figurant sur la fiche de l'entreprise vendeuse en question, sur le site www.digitaix.fr )

par courrier adressé à l'entreprise vendeuse ( coordonnées postales de l'entreprise vendeuse en question figurant sur le site www.digitaix.fr ) en précisant vos coordonnées complètes et la référence de votre commande ( N° de commande figurant dans le mail de confirmation reçu; n° d'article, descriptif précis du produit ou service défectueux... ). En cas de non-conformité du bien livré, l'entreprise vendeuse du produit et/ou du service s’engage à échanger le produit ou à rembourser le consommateur Internaute. En cas de livraison incomplète ou non conforme, de perte ou d’avarie, vous devez émettre des réserves précises et détaillées sur le bulletin de livraison ou sur le bordereau de la Poste et les confirmer par lettre recommandée avec accusé de réception à l'entreprise vendeuse (coordonnées postales de l'entreprise vendeuse en question figurant sur le site www.digitaix.fr ) La lettre doit être expédiée dans les trois jours, jours fériés non compris, suivant l’arrivée de la commande.

Livraison POSTE :

Modalités de livraison : La livraison s'effectue entre 3 et 6 jours ouvrés (pour toute commande passée avant 18h ) au domicile du consommateur internaute, contre signature, grâce au service COLISSIMO Suivi de La Poste. Si toutefois le consommateur internaute n'est pas présent lors de la présentation du colis à l'adresse de livraison, le facteur déposera dans sa boîte à lettres un avis de passage mentionnant la date et l'adresse du bureau de Poste où il pourra retirer son colis, sur présentation d’une pièce d'identité. A compter de la date mentionnée sur l'avis de passage, le consommateur internaute dispose de 15 jours pour retirer son colis. Passé ce délai, celui-ci sera automatiquement renvoyé à son expéditeur avec qui l'acheteur devra rentrer en contact pour valider la suite de l'achat. Les articles et/ou services sont expédiés à l’adresse de livraison indiquée par le consommateur internaute dans l'écran Identification du site www.digitaix.fr. Si l’acheteur dispose de plusieurs adresses de livraison enregistrées dans son compte client, il pourra en sélectionner une avant de finaliser sa commande et de procéder à son règlement. Le vendeur du produit et/ou du service s’engage à expédier la commande du consommateur internaute à l’intérieur du délai prévisionnel affiché lors de l’enregistrement de la commande.

Coût de la livraison : Le coût de la livraison est affiché par article concerné et est calculé automatiquement suivant les conditions de chaque entreprise vendeuse. Livraison à domicile avec le véhicule de l'Office de Commerce :

Absence du client : Le consommateur internaute est informé lors de sa confirmation de commande du créneau horaire de livraison. En cas d'absence du consommateur internaute au jour et à l'heure prévus pour la livraison, la marchandise non livrée reste la propriété du vendeur du produit et/ou du service qui pourra en disposer librement. Le consommateur internaute rentrera en contact avec le vendeur du produit et/ou du service qui pourra appliquer une pénalité ou refacturer une nouvelle livraison. La même solution sera retenue en cas de mauvaise adresse renseignée par le consommateur internaute lors de sa commande. Pour les produits personnalisés ou périssables, aucun remboursement ne pourra être demandé par le consommateur internaute.

Réception de la commande : Le consommateur internaute doit présenter une pièce d'identité au livreur au moment de la livraison et doit signer le bon de livraison qui est la preuve que la livraison a bien été effectuée. Les réserves émises au transporteur ne font pas obstacle au recours de l’acheteur contre le vendeur sur le fondement de la garantie de conformité et sur celui de la responsabilité de plein droit de la bonne exécution du contrat conformément aux dispositions prévues par l’article L 121-20-3 du code de la consommation.

par mail (à partir de l'adresse mail figurant sur la fiche de l'entreprise vendeuse en question, sur le site www.digitaix.fr )

par courrier adressé à l'entreprise vendeuse ( coordonnées postales en question figurant sur le site www.digitaix.fr ) en précisant ses coordonnées complètes et la référence de sa commande ( N° de facture figurant dans le mail de confirmation reçu; n° d'article, descriptif précis du produit ou service défectueux... ).

Coût de la livraison : Le coût de la livraison varie selon le lieu de livraison et est affiché sur le site.

Retrait en magasin : Le ou les article(s) et/ou service(s) commandés sont disponibles dans chaque magasin vendeur dans un délai variable, après la validation de la commande, aux heures ouvrées de chaque professionnel ou structure (sauf cas particuliers mentionnés lors de la commande). Le consommateur internaute doit présenter son justificatif (envoyée par mail lors de la confirmation de commande) au moment du retrait en magasin et doit signer le bon de livraison qui est la preuve que la livraison a bien été effectuée.

ARTICLE 10 – DELAI DE RETRACTATION

Pour tout produit ou service personnalisé ou réalisé sur mesure ou pour tout bien périssable, le consommateur internaute ne dispose pas, en application de l’article L.121-20-2, 3° du code de la consommation, d’un délai de rétractation et est définitivement lié par les conditions fixées dans sa commande. Le consommateur internaute dispose, en application de l’article L.121-20 du code de la consommation, d’un délai de rétractation de 14 jours à compter de la réception par lui du bien commandé. Dans le cadre du retour du ou des produit(s) le colis devra être composé du ou des produit(s) en question, l’emballage même si ce dernier a été ouvert ou même abimé, une copie du justificatif d’achat reçue par mail lors de la confirmation de commande. Lorsque le droit de rétractation est exercé, l’adhérent vendeur rembourse le consommateur de la totalité des sommes versées, y compris les frais de livraison, sans retard injustifié et au plus tard dans les quatorze jours à compter de la date à laquelle il est informé de la décision du consommateur de se rétracter. Seul le retour du produit en cas de rétractation sera à la charge du consommateur internaute.

ARTICLE 11 – PAIEMENT

Toutes les commandes sont payables exclusivement en Euros. Le paiement s'effectue immédiatement par carte bancaire, via la plateforme de paiement sécurisée. Votre commande est alors enregistrée immédiatement après validation de votre panier. Vous n’envoyez rien par courrier. Le consommateur internaute atteste avoir les autorisations nécessaires pour effectuer le paiement par carte bancaire. L’ordre de paiement peut être révoqué en cas d’utilisation frauduleuse de la carte, conformément à la convention conclue entre le consommateur et son établissement bancaire.

ARTICLE 12 – SECURITE TECHNIQUE

Vos commandes passent par un serveur sécurisé. Le kit de paiement est 3D Secure. Un e-mail vous est adressé dans les plus brefs délais pour accuser réception de votre commande. Votre numéro de carte bancaire est crypté avant son envoi, directement à la plateforme de paiement sécurisée. Les informations confidentielles que vous fournissez ne circulent pas en clair sur Internet. Vous disposez également d’un accusé de réception de votre transaction et êtes ainsi assuré que www.digitaix.fr est bien client de la plateforme de paiement sécurisée. www.digitaix.fr a mis en place une clé SSL sur son serveur afin de vous assurer une sécurité optimale. Le cadenas à côté de l’adresse URL, vous indique que les communications entre votre navigateur et le site webwww.digitaix.fr sont sûres : personne ne peut les espionner et personne ne peut trafiquer les communications.

ARTICLE 13 – PROPRIETE INTELLECTUELLE

Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur le site www.digitaix.fr sont réservés au titre de droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule est autorisée l’utilisation pour un usage privé, sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle sauf autorisation écrite préalable de www.digitaix.fr émanant d’une personne dûment habilitée. Toute reproduction totale ou partielle d’éléments du site www.digitaix.fr est strictement interdite.

ARTICLE 14 – RESPONSABILITE

Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur et aux normes applicables en France et dans la Communauté Européenne. Bien entendu pour toute question sur un produit et/ou un service, vous pouvez contacter l'entreprise vendeuse du produit et/ou du service. Les coordonnées de chaque entreprise vendeuse sont mentionnées dans la fiche du professionnel présente sur le site www.digitaix.fr. Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d’autres sites que le site « www.digitaix.fr ». www.digitaix.fr dégage toute responsabilité dans le cas où le contenu de ces sites contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires en vigueur. La responsabilité de l'entreprise vendeuse du produit et/ou du service ne saurait être engagée en cas d’utilisation anormale ou non conforme des produits

ARTICLE 15 – PROTECTION DE LA VIE PRIVEE www.digitaix.fr s’engage à ne pas divulguer à des tiers les informations que vous lui communiquez. Celles-ci sont confidentielles. Elles ne seront utilisées par ses services internes que pour le traitement de votre commande et uniquement pour renforcer et personnaliser la communication et l’offre produit, réservées aux clients du site www.digitaix.fr

En conséquence, conformément à la loi informatique et libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données vous concernant. Pour cela il suffit de nous en faire la demande :

Par e-mail à : webmaster@digitaix.fr

ARTICLE 16 – DROIT APPLICABLE – LITIGE

Le présent contrat est soumis à la législation française. La langue du présent contrat est la langue française. En cas de litige, le demandeur peut saisir à son choix, outre la juridiction du lieu où demeure le défendeur : - en matière contractuelle, la juridiction du lieu de la livraison effective de la chose ou du lieu de l'exécution de la prestation de service. Le consommateur peut saisir, soit l'une des juridictions territorialement compétentes en vertu du code de procédure civile, soit la juridiction du lieu où il demeurait au moment de la conclusion du contrat ou de la survenance du fait dommageable.

CONDITIONS GENERALES DE VENTE - ANNEXE

Article L 211-4 du Code de la consommation « Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l'emballage, des instructions de montage ou de l'installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité. »

Article L 211-5 du Code de la consommation « Pour être conforme au contrat, le bien doit : 1) Etre propre à l'usage habituellement attendu d'un bien semblable et le cas échéant:

correspondre à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que celui-ci a présentées à l'acheteur sous forme d'échantillon ou de modèle ;

présenter les qualités qu'un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l'étiquetage ;

2) Ou présenter les caractéristiques définies d'un commun accord par les parties ou être propre à tout usage spécial recherché par l'acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté. »

Article L 211-12 du Code de la consommation « L'action résultant du défaut, de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien. »

Article 1641 du Code civil « Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus. »

Article 1642 du Code civil « Le vendeur n’est pas tenu des vices apparents et dont l'acheteur a pu se convaincre lui-même. »

Article 1648 alinéa 1er du Code civil « L’action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l’acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice. »

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